Licence et Propriete Intellectuelle

Cette page detaille les informations relatives a la propriete intellectuelle et aux droits d'auteur de l'application de vote en ligne MMA.

1. Titulaires des droits

Le code source, l'architecture logicielle et l'interface graphique de cette application constituent des oeuvres de l'esprit protegees par le droit d'auteur conformement au Code de la propriete intellectuelle (CPI).

Auteurs et titulaires des droits :

• Lucas Charpentier
• Ahmed Errebache

Les etudiants developpeurs sont titulaires des droits patrimoniaux et moraux sur leurs creations, sauf cession explicite.

2. Droits d'auteur

Copyright © 2025-2026 Lucas Charpentier & Ahmed Errebache

Tous droits reserves. L'utilisation, la reproduction, la modification ou la distribution de tout ou partie de cette application sans autorisation prealable ecrite des auteurs est strictement interdite.

3. Elements proteges

Les elements suivants sont proteges par le droit d'auteur :

• Le code source de l'application (PHP, JavaScript, HTML, CSS)
• L'architecture logicielle et la structure de la base de donnees
• L'interface graphique et le design visuel
• Les algorithmes et la logique metier
• La documentation technique et utilisateur

4. Cadre du projet

Cette application a ete developpee dans le cadre du projet SAE3 (Situation d'Apprentissage et d'Evaluation) du BUT Informatique a l'IUT de Saint-Die-des-Vosges, Universite de Lorraine.

Annee universitaire : 2025-2026
Formation : BUT Informatique
Etablissement : IUT de Saint-Die-des-Vosges

5. Technologies utilisees

Cette application utilise les technologies suivantes :

• PHP 8.0+ pour le back-end
• MySQL/MariaDB pour la base de donnees
• HTML5, CSS3 et JavaScript pour le front-end
• Tailwind CSS pour le design

6. Bibliotheques tierces

Cette application peut utiliser des bibliotheques et frameworks open source. Chaque bibliotheque tierce reste soumise a sa propre licence d'utilisation.

Les credits et licences des bibliotheques utilisees sont disponibles dans la documentation technique du projet.

7. Utilisation autorisee

L'utilisation de cette application est strictement limitee aux cas suivants :

• Evaluation academique dans le cadre du projet SAE3
• Demonstration du systeme de vote pour le projet MMA
• Consultation a des fins educatives

Toute autre utilisation, notamment commerciale, necessite une autorisation prealable ecrite des auteurs.

8. Interdictions

Sans autorisation explicite des auteurs, il est strictement interdit de :

• Copier, reproduire ou distribuer le code source
• Modifier, adapter ou creer des oeuvres derivees
• Utiliser l'application a des fins commerciales
• Retirer ou modifier les mentions de droits d'auteur
• Reverse engineering du code ou de l'architecture

9. Mentions legales

Editeur : Lucas Charpentier & Ahmed Errebache
Hebergeur : IUT de Saint-Die-des-Vosges
Contact : contact@mma-election.fr

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